Avril 2005, vol. 14, no.2

EDITORIAL

Après la réduction, le sursaut!

Par Jacques Proulx
jproulx@solidarite-rurale.qc.ca

Le gouvernement du Québec a fini par adopter la principale recommandation du rapport Coulombe, à savoir réduire les prélèvements de 20%. Je tiens à saluer cette décision tout en rappelant qu'il s'agit là de la seule issue possible compte tenu de l'état de nos forêts. À raison, on craint les pertes d'emplois et leurs conséquences néfastes pour plusieurs de nos communautés rurales. Mais, il nous appartient à tous de reconnaître la véritable cause, à savoir la surexploitation éhontée de notre patrimoine forestier et non le recours du gouvernement à une réduction des capacités forestières. Cette décision est à cet égard une mesure de sauvegarde ultime pour cette ressource collective que le gouvernement n'avait plus le choix d'imposer.

Aussi justifiée soit-elle, cette mesure est manifestement mal reçue dans le milieu, particulièrement dans certaines localités déjà éprouvées par de nombreuses autres difficultés. La batterie de mesures d'atténuation annoncée par plusieurs ministères n'a pas réussi à lever les craintes et laisse une impression d'improvisation.

Dans ce dossier comme dans bien d'autres, ce qui manque aux décideurs c'est ce plan d'ensemble, un projet rassembleur qui amène les acteurs, les intervenants, les communautés autour d'objectifs partagés. Ce qui fait défaut c'est la capacité de mobiliser les forces vives à se serrer les coudes collectivement pour passer à travers les difficultés. Pour ce faire, nos villages, nos communautés ont besoin de voir plus clair, elles ont besoin de sentir la vision qui sous-tend ces changements. Quelle forêt future veut-on et quelle foresterie doit-on privilégier? Quel rôle pour les communautés dans cette perspective ?

Le modèle d'exploitation de nos forêts est dépassé, il a longtemps fonctionné sur la base d'une surexploitation de la ressource. On ne peut se contenter de corriger les capacités forestières et espérer que le modèle s'ajustera de lui-même moyennant quelques mesures d'atténuation. Le développement durable de cette ressource passe par une remise en question du modèle d'exploitation de la forêt publique dans son ensemble.

Pour notre part, nous croyons que des solutions de rechange sont possibles et existent. Les communautés rurales ont une place à prendre dans l'exploitation de la ressource. Cette appropriation par le milieu des leviers de développement répond à une préoccupation d'occupation du territoire, de prospérité économique et de développement durable.

Au-delà des mesures au cas par cas, c'est donc d'une vision stratégique et partagée dont on a besoin pour susciter le sursaut nécessaire dans cette phase cruciale. Le gouvernement a le devoir, dans ce dossier comme dans bien d'autres d'ailleurs, de proposer, d'expliquer, de partager une vision d'ensemble cohérente et emballante.

MOT DU SECRETAIRE

Solidarité rurale, un pilier essentiel pour la ruralité québécoise

Par Cherkaoui Ferdous
cferdous@solidarite-rurale.qc.ca

C'est avec fierté et conviction que je me suis joint à la famille de Solidarité rurale du Québec en tant que secrétaire général depuis le 29 mars dernier. Une fierté inspirée par les nombreuses réalisations de notre Coalition qui a su amener un regard novateur et prospectif sur la ruralité d'ici, et ce depuis les états généraux de 1991. Treize conférences nationales, trois éditions de la Foire des villages, symposium, avis et mémoires sur de multiples questions sociales, économiques, éducatives, formation pour les agents ruraux, promotion de la mesure des produits du terroir, autant d'activités et d'outils qui ont sans aucun doute contribué à faire avancer les projets et la façon de voir la ruralité.

L'engagement des leaders ruraux membres de notre Coalition et le travail acharné d'une petite équipe ont été derrière ces réalisations. J'entame le mandat qui m'a été confié avec la conviction que le rôle de Solidarité rurale est encore plus essentiel que jamais. Le monde rural fait face à des défis de taille dans un contexte marqué notamment par la mondialisation et la menace de la concurrence asiatique. Les secteurs traditionnels de l'économie rurale (mines, forêts, productions agricoles) connaissent des crises qui dépassent la conjoncture. Nombreux et complexes, les enjeux spécifiques du monde rural doivent être reconnus. Le génie des ruraux et leur capacité à rebondir méritent d'être appuyés pour maintenir la vitalité de leur milieu, développer des créneaux d'avenir et saisir de nouvelles opportunités.

L'équipe de Solidarité rurale du Québec ne manquera pas de déployer tout son effort et son expertise pour faire avancer des dossiers stratégiques pour la ruralité et contribuer à son renouveau.

Anachronisme

Deux chercheurs respectivement de Toronto et de Montréal, affiliés au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), ont produit un rapport récent sur « la dimension territoriale des politiques de développement économique au Québec ».

Pour arriver à leurs recommandations, les auteurs proposent quatre principes pour encadrer la conception des politiques territoriales au Québec : 1) reconnaître que certaines disparités régionales sont acceptables; 2) renforcer les villes (la croissance économique est résolument urbaine); 3) encourager la mobilité et 4) recourir systématiquement à l'évaluation économique (avantages-coûts) pour les programmes.

Sur la base de tels principes, il n'est pas étonnant que les recommandations suggèrent d'abord le renforcement des pôles de croissance urbains. La prospérité économique serait résolument urbaine. Le rapport allègue même que « les transferts gouvernementaux et le système fiscal progressif agissent de facto comme une péréquation régionale relativement efficace » ! Les politiques de soutien aux régions seraient alors un fardeau pour le contribuable!

Confondant les causes et les conséquences, la logique de ce rapport est tendancieuse, elle manque de nuance et ses conclusions sont dépassées. La réalité rurale est infiniment plus complexe et multidimensionnelle. L'approche territoriale des politiques de développement au Québec requiert une analyse plus rigoureuse que ne le fait ce rapport. Elle mérite un regard qui tient compte de ses dimensions sociale, économique, environnementale et culturelle indissociables dans une perspective de développement durable.

BREVES

Échos de l'assemblée générale annuelle

Par Lorraine Côté
lcote@solidarite-rurale.qc.ca

À Québec, le 18 mars dernier, se tenait l'assemblée générale annuelle de Solidarité rurale du Québec. À l'heure du dîner, Madame Nathalie Normandeau, nouvelle ministre des Affaires municipales et des Régions, s'est adressée aux membres pour réitérer son engagement vis-à-vis la politique nationale de la ruralité notamment. Elle a présenté quelques personnes qui l'épauleront dans la tâche qui l'attend. Ainsi, la présence de Messieurs Denys Jean, sous-ministre, et Robert Sauvé, sous-ministre adjoint, a été soulignée.

Monsieur Jacques Proulx a pour sa part souligné la pertinence de regrouper les portefeuilles des affaires municipales et des régions sous la responsabilité d'une seule ministre, et a souhaité que cela donne un nouvel élan à l'approche territoriale des politiques du gouvernement.

Cette assemblée a souhaité la bienvenue à la nouvelle représentante du groupe militant Coalition urgence rurale Bas-Saint-Laurent, Madame Suzanne Tremblay.

Suivant la procédure d'alternance en vigueur, les membres du conseil d'administration ont procédé, en avant midi, à l'élection de deux membres au comité exécutif. Ainsi, M. Frédéric Paré, représentant des membres associés, remplace M. Jean-Yves Deladurantaye dont le mandat prenait fin avec cette rencontre. Dans la même situation, M. Michel Belzil de la Fédération québécoise des municipalités a été réélu pour un autre mandat.

Pour l'année 2005, le comité exécutif de Solidarité rurale du Québec se compose donc des personnes suivantes :

Michel Belzil, Fédération québécoise des municipalités
Claire Bolduc, Ordre des agronomes du Québec
Jean-Pierre Fournier, vice-président, Association des CLSC et CHSLD du Québec
Claude Marchesseault, Fédération des caisses Desjardins du Québec
Frédéric Paré, représentant des membres associés
Laurent Pellerin, Union des producteurs agricoles
Jacques Proulx, président, représentant des membres associés.

Forêts

Par Robert Fournier
rfournier@solidarite-rurale.qc.ca

Suite aux recommandations du rapport Coulombe, le 22 mars dernier le gouvernement adoptait le projet de loi 71 touchant l'exploitation forestière. Rappelons que cette loi prévoit, essentiellement et pour la période 2005-2008, une réduction de 20 % de la possibilité forestière des essences du groupe sapin, épinettes, pin gris et mélèzes. Cette diminution est de 25 % sur le territoire où s'applique le régime forestier adapté de l'entente de la Paix des Braves, et de 5 % pour les autres essences. De plus, la loi reporte au 1er avril 2008 la date d'entrée en vigueur des prochains plans généraux d'aménagement forestier. Selon Pierre Corbeil, ministre des Ressources naturelles et de la Faune, cette baisse de possibilité forestière est une mesure de prudence incontournable en vue d'assurer la pérennité des ressources forestières.

Même si, à court terme, il apparaît inévitable de connaître un passage difficile, la position de Solidarité rurale mérite ici d'être rappelée. Cette position avait été présentée dans un mémoire déposé auprès de la Commission Coulombe. Solidarité rurale a fait voir qu'il est temps de séparer l'usine de la forêt, c'est-à-dire de remettre en question le système des CAAF (Contrats d'approvisionnement et d'aménagement forestier) suivant lequel on confie l'exploitation de notre patrimoine forestier aux grandes entreprises. N'étant pas liées aux territoires qu'elles exploitent, ces entreprises n'ont pas ce souci de la pérennité qui fait défaut au régime actuel. En confiant l'exploitation aux communautés locales tel que la Coalition le propose, on corrigerait cette lacune majeure. Mais, sous ce rapport, ce n'est pas la loi qui est en cause mais plutôt son mode d'application. La loi recèle les moyens d'accorder un meilleur rôle aux communautés locales, pour peu qu'une volonté politique s'exerce en ce sens. L'an dernier, nous nous sommes rendus à Notre-Dame de Lorette, dans le Saguenay-Lac-St-Jean, où une corporation de gestion forestière réalise une partie de l'exploitation forestière environnante. Nous avons alors pu constater en réel les avantages de cette prise en charge par la communauté. En particulier, la corporation emploie des méthodes respectueuses de la ressource (coupe mosaïque à éléments de petite surface, utilisation de machinerie légère, etc.), elle a parmi ses principaux objectifs la création d'emplois et, d'une façon générale, elle permet une prise en charge avantageuse par la communauté locale.

Par ailleurs, il n'est pas impossible qu'une entité locale, telle qu'une petite scierie ou une autre organisation, détienne un CAAF, si le gouvernement l'y autorise. Il s'agit alors pour lui de faire le choix de l'entité locale plutôt que celui de la grande entreprise. C'est ce que tente présentement d'obtenir du ministre Corbeil les citoyens de Sainte-Élisabeth-de-Proulx, alors qu'un CAAF est disponible dans leur région. Ceux-ci souhaitent que le CAAF puisse être exploité par une coopérative ou une entreprise privée qui développerait, localement, des projets de seconde et de troisième transformation.

Contrairement à ce que certains médias ont trop rapidement laissé entendre, la loi 71 n'est pas le seul geste que le gouvernement se proposait de poser à la suite du rapport Coulombe. Et pour cause, ce rapport compte de nombreuses recommandations qu'appuient une majorité d'experts du monde forestier. Comme la réforme du régime forestier doit se poursuivre et que de nouvelles réglementations sont à venir, il est donc important que la Coalition poursuive son intervention en faveur des communautés rurales. Cette intervention est d'autant plus pertinente que le rapport Coulombe n'accorde qu'une place limitée aux ruraux dans sa définition de l'écosystème.

Développement durable

Par Jean Des Lauriers
jdeslauriers@solidarite-rurale.qc.ca

Le gouvernement du Québec, par l'entremise du ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, monsieur Thomas J. Mulcair, procède depuis le mois de février dernier à une consultation régionale sur le Plan de développement durable déposé le 25 novembre 2004. Ce plan de développement durable est accompagné d'un avant-projet de loi qui pose les balises de sa mise en ouvre et de son application.

Apparu dans le rapport de la Commission des Nations Unies sur l'environnement et le développement (le rapport Brundtland) en 1987, le concept de développement durable a été reconnu lors du Sommet de la Terre de Rio de Janeiro, en 1992, et réaffirmé au moment du Sommet mondial pour le développement durable, tenu à Johannesburg dix ans plus tard. Dans le plan présenté par le gouvernement du Québec, le développement durable est vu comme un grand projet collectif qui interpelle la société québécoise tout entière. Ce plan soumis à la consultation définit le développement durable comme un « processus continu d'amélioration des conditions d'existence des populations actuelles qui ne compromet pas la capacité des générations futures de faire de même et qui intègre harmonieusement les dimensions environnementale, sociale et économique du développement . »

Suivant ces trois dimensions du développement, la stratégie déployée par le gouvernement s'appuie sur quatorze principes inspirés de la Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement. Ces principes sont d'ordre social (santé et qualité de vie; équité sociale; accès au savoir; participation et engagement des citoyens), économique (efficacité économique; production et consommation responsables, principe « pollueur - utilisateur - payeur »), environnemental (protection de l'environnement; principe de prévention; principe de précaution; préservation de la biodiversité; respect des écosystèmes) et culturel (protection du patrimoine culturel). Un dernier principe appelle enfin au partenariat et à la coopération intergouvernementale.

Le Plan de développement durable et l'avant-projet de loi qui en assure la mise en ouvre prévoient également des mécanismes de reddition de comptes, de même que la création d'un Fonds vert. Celui-ci sera affecté au financement de mesures favorisant le développement durable, plus particulièrement en regard de son volet environnemental. L'avant-projet de loi prévoit en outre la création d'un poste de commissaire au développement durable qui assistera le vérificateur général du Québec dans son mandat de vérification en matière de développement durable. Notons enfin que ce projet prévoit apporter une modification à la Charte des droits et libertés de la personne afin de protéger le droit de vivre dans un environnement sain et respectueux de la biodiversité.

Le développement durable représente certes une avenue dans laquelle le Québec doit résolument s'engager en partenariat avec la communauté internationale. Il faut cependant être vigilant dans la mesure où cette politique constituera le fondement de nos projets et décisions futures et représentera un préalable à l'accomplissement de nos desseins collectifs. Solidarité rurale du Québec s'intéresse de près à la question du développement durable et fera connaître ses recommandations, sans doute au moment de la commission parlementaire qui suivra le dépôt du projet de loi sur le développement durable à l'Assemblée nationale du Québec.

Le dernier cri du développement rural

Par Éric Martel
emartel@solidarite-rurale.qc.ca

C'est sous le thème "Le dernier cri du développement rural" que s'est tenue la plus récente formation des agents de développement rural. Vous comprendrez que ce thème à double sens évoque avant tout le besoin d'innover en matière de développement rural. En conséquence, cette formation s'est éloignée des thèmes abordés au cours des formations précédentes (animation, mobilisation, etc.) au profit d'une sélection de sujets d'avant-garde en matière de développement rural. Les quatre-vingt-trois participants devaient s'inscrire à deux des six ateliers de trois heures dont les sujets étaient les suivants : Reconversion de bâtiments religieux, Villes et villages en santé (VVS) : une approche utile pour mobiliser les communautés, Agriculture de proximité et sécurité alimentaire, Tourisme social et écotourisme, de l'idée à l'émergence, Produits non-ligneux forestiers une opportunité pour le développement des communautés rurales. De plus, la Direction du développement régional et de l'innovation rurale du ministère des Affaires municipales et des Régions a profité de l'événement pour faire le point sur divers sujets qui concernent les agents comme l'évaluation de la mesure d'embauche des agents, l'évaluation de la mesure de développement des produits du terroir, les besoins en formation qualifiante, le bilan 2004 du pacte rural, la reddition de comptes 2005 du pacte rural et l'éventuel renouvellement de la Politique nationale de la ruralité. Dans l'ensemble, 95 % des participants se sont dits satisfaits ou très satisfaits de la formation.

Colloque sur l'économie sociale dans le milieu rural

Les 11 et 12 mai 2005 se tiendra à l'Anse Saint-Jean dans le Bas-Saguenay un colloque dont le thème est « L'économie sociale dans le milieu rural québécois : enjeux et perspectives ». Cet événement, issu d'une initiative locale, est organisé par l'Alliance de recherche universités-communautés en économie sociale (de l'UQAC), les agents ruraux de développement du CLD du Fjord, la SADC du Fjord et appuyé par Solidarité rurale du Québec. Les objectifs de ce colloque sont : de dégager un portrait de l'économie sociale en milieu rural, de mieux cerner l'impact de la concertation et de la mobilisation en milieu rural, d'identifier les conditions de réussite favorisant la création et le maintien d'entreprises d'économie sociale en milieu rural, d'explorer les secteurs d'activité (ex. l'agriculture, la forêt, le tourisme, les services sociaux, communautaires, de santé) porteurs d'une économie sociale en milieu rural. Il est à noter que cet événement se déroulera dans la même région et durant la même semaine que le congrès de l'ACFAS. De cette façon, les participants à l'un ou l'autre de ces événements pourront maximiser leur déplacement. Pour en savoir plus sur le colloque en économie sociale communiquez avec Pierre Deschênes à cette adresse : pierre_deschênes@uqac.ca

AGENDA
  • 24 mars 2005 (J. Proulx)
    Québec. Lancement de la saison 2005 de l'Agriculture soutenue par la communauté de Équiterre.
  • 31 mars 2005 (J. Proulx, J.P. Fournier, C. Ferdous)
    Réunion téléphonique du comité exécutif de Solidarité rurale du Québec.
  • 31 mars 2005 (É. Martel)
    Québec. Rencontre du groupe de travail sur la promotion des appellations attestant de la région de production.
  • 1er avril 2005 (J. Proulx)
    Plaisance. Assemblée de fondation du Collectif Vigilance Petite-Nation.
  • 7 avril 2005 (J. Proulx)
    Montréal. Solidarité rurale en ville. Renouveler le regard sur la ruralité québécoise. Activité organisée par le département de géographie de l'UQAM.
  • 8 avril 2005 (É. Martel)
    Montréal. Forum sur l'accessibilité des loisirs.
  • 8 avril 2005 (J. Proulx)
    Québec. Réunion de l'équipe de travail pour le développement de l'école communautaire (suite au Forum des générations).
  • 15 avril 2005 (J. Proulx)
    Laval. Conférence lors du congrès annuel du Regroupement des offices d'habitation du Québec.
  • 17 avril 2005 (J. Proulx)
    Sherbrooke. Réunion du Comité intersectoriel sur la condition des aînés (suite au Forum des générations).
  • 26 avril 2005 (J. Proulx)
    Québec. Congrès annuel de l'Union des municipalités du Québec et remise du prix Mérite Ovation municipale.
  • 29 avril 2005 (J. Proulx, J.P. Fournier, C. Ferdous)
    Nicolet. Réunion du comité exécutif de Solidarité rurale du Québec.
  • 30 avril 2005 (J. Proulx)
    La Pocatière. Réunion du Comité intersectoriel sur la condition des aînés (suite au Forum des générations).
  • 5 mai 2005 (J.-P. Fournier)
    Trois-Rivières. Séminaire santé du Conseil de la coopération du Québec.
  • 10 mai 2005 (J. Proulx)
    Montréal. Réunion de l'équipe de travail pour le développement de l'école communautaire (suite au Forum des générations).
  • 10 mai 2005 (J.-P. Fournier)
    Montréal. Colloque Regards sur la diversité des familles : Mieux comprendre pour mieux soutenir du Conseil de la famille et de l'enfance.
  • 12 mai 2005 (J. Proulx)
    Montréal. Congrès d'orientation de la Fédération des commissions scolaires du Québec.